Actes règlementaires - Archives | 73240 Avressieux

Archives – Comptes rendus du Conseil

2023

2022

2021

2020

2019

Archives – Arrêtes municipaux, départementaux et Préfectoraux

2023

Arrêtés municipaux

Arrêté Municipal DECI_2023_1 – Arrêté communal de défense extérieure contre l’incendie

Arrêté du Maire – Débit de boisson N°4/2023 pour le samedi 10 juin – salle polyvalente

Arrêté Municipal du 16/05/2023 – Arrêté de circulation pour permettre les travaux d’aiguillage dans les conduites telecom à partir du 16 mai 2023 et pour une durée de 30 jour calendaire

Arrêté Municipal du 27/04/2023 – arrête de circulation 1335 route d’Urice à partir du 9 mai 2023 et pour une durée de 15 jours calendaires

Arrêté Municipal du 13/04/2023 – arrête de circulation route d’Urice, à partir du 18 avril et pour une durée de 3 jours calendaires

Arrêté Municipal du 04/04/2023 – arrêté de circulation Montée du Toudan, à partir du 17 avril et pour une durée de 15 jours calendaires

Arrêté Municipal du 20/03/2023 – arrêté de circulation Route de Niveau et chemin du marais, 27 et 28 mars

Arrêtés départementaux

Arrêté Départemental AV-2LACS-2023-1085 – permission de voirie pour un opérateur de télécommmunications

Arrêté Départemental n°23-AT-2033 portant réglementation de la circulation du 28/09/2023 au 29/09/2023

Arrêté Départemental temporaire portant réglementation de la circulation du 13/02/2023 et jusqu’au 28/04/2023

Arrêtés préfectoraux

Arrêté Préfectoral n°2023-1109 portant limitation des usages de l’eau en Savoie – niveau Alerte

Arrêté Préfectoral n°23-109 relatif à la lutte contre les scolytes de l’épicéa commun dans les peuplements atteints

Arrêté Préfectoral levant la zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

Arrêté Préfectoral n°2023-0251 portant prolongation de la situation de « vigilance » sécheresse en Savoie

Arrêté Préfectoral n°2023-0178 plaçant le département de la Savoie en situation de « vigilance » sécheresse

Arrêté Préfectoral déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

Arrêté Préfectoral n°2023-0020 relatitf à l’exercice de la pêche sur le lac du Bourget

Arrêté Préfectoral n°2023-0021 relatitf à l’exercice de la pêche sur le lac d’Aiguebelette

Arrêté Préfectoral n°2023-0022 relatitf à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Savoie, lacs du Bourget et d’Aiguebelette exceptés

2022

Arrêtés municipaux

Arrêté Municipal du 24 novembre 2022 – arrêté de circulation Route des Moulins à partir du 5 décembre et pour une durée de 15 jours.

Arrêté Municipal du 3 octobre 2022 – arrêté de circulation Route de Niveau à partir du 3 octobre et pour une durée de 3 jours.

Arrêté Municipal du 12 septembre 2022 – arrêté de circulation Montée du Toudan à partir du 19 septembre et pour une durée de 60 jours.

Arrêté Municipal du 23 août 2022 – arrêté de circulation Route de verel à partir du 30 août et pour une durée de 15 jours.

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté Préfectoral n°2022-116 – portant diverses mesures d’interdiction, du 31 décembre 2022 au 1er janvier 2023

Arrêté Préfectoral n°2022-110 – portant interdiction des tirs de feux d’artifices, pétards ou l’utilisation de fumigènes sur la voie publique du 14 au 15 décembre 2022

Arrêté Préfectoral n°2022-1122 – portant limitation des usages de l’eau en Savoie

Arrêté Préfectoral n° 2022-30 – prolongation – portant interdiction de vente de carburant sous forme conditionnée (jerricans, bidons, et.)dans les stations-service du département de la Savoie

Arrêté Préfectoral n°2022-1047 – portant limitation des usages de l’eau en Savoie

Arrêté Préfectoral n°2022-29 – portant interdiction de vente de carburant sous forme conditionnée (jerricans, bidons, et.)dans les stations-service du département de la Savoie

Arrêté Préfectoral n°2022-1010 – Complément de l’arrêté d’ouverture-clôture de la chasse durant la campagne 2022-2023 dans le département de la Savoie

Arrêté Préfectoral n°2022-0993 – Limitation des usages de l’eau en Savoie – Avressieux en alerte renforcée

Arrêté Préfectoral n° 2022-0893 – Arrêté du 9 août 2022 DDT/SEEF autorisant la destruction administrative de renards blaireaux sur la commune d’Avressieux

Arrêté Préfectoral n° 2022-0852 relatif à la chasse du sanglier en réserve de chasse et faune sauvage durant la saison 2022-2023

Arrêté Préfectoral n° 2022-0834 portant limitation des usages de l’eau en Savoie

Arrêté Préfectoral du 29 juin 2022 autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux opérations prévues dans la loi relative à la lutte contre les moustiques

2021

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